Marque enregistrée - Marque en vigueur

Z thermique
GROUPE BACACIER

Numéro de dépôt :
4511177
Date de dépôt :
27/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2028
Z thermique de GROUPE BACACIER

Présentation de la marque Z thermique

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2018 par GROUPE BACACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Z thermique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est GROUPE BACACIER domicilié(e) Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque Z thermique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z thermique arrivera à expiration en date du 27 décembre 2028.

GROUPE BACACIER a également déposé les autres marques suivantes : VENTILEO , AQUALTEO , COVISO , TUILE PV , SINUS , PROFIL SERVICES DISTRIBUTION , Z thermique , LAMEO , JOCAN POTEAU , LANDRYBAC


GROUPE BACACIER - Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France


DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Armatures métalliques pour la construction de parois, bardages et toitures ; brides (colliers) métalliques ; matériaux de construction métalliques ; corniches métalliques ; cornières métalliques ; équerres métalliques pour la construction ; châssis, ferrures, piliers, panneaux et dalles métalliques pour la construction ; panneaux métalliques pour la construction de parois, bardages et toitures ; quincaillerie métallique ; tendeurs métalliques ; raidisseurs métalliques ; ossatures et profilés métalliques utilisés pour la construction de cloisons intérieures non métalliques ; pièces métalliques de maintien et d'écartement pour la construction de parois, bardages et toitures (quincaillerie métallique) ; entretoises métalliques.